Marque expirée - Marque en non vigueur

PROGRAMSPORTS FRANCE
Pascal CAUSSIMON
Mirella LO NEGRO

Numéro de dépôt :
3432537
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
02/06/2016
PROGRAMSPORTS FRANCE de Pascal CAUSSIMON

Présentation de la marque PROGRAMSPORTS FRANCE

Déposée le 2 juin 2006 par Pascal CAUSSIMON et Mirella LO NEGRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « PROGRAMSPORTS FRANCE »

Les déposants sont Pascal CAUSSIMON domicilié(e) 721 Avenue du Général de Gaulle, Le Hameau des Pomarels,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France et Mirella LO NEGRO domicilié(e) 3 Allée des Bois, La Foux,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CAUSSIMON domicilié(e) 721 Avenue du Général de Gaulle, Le Hameau des Pomarels,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROGRAMSPORTS FRANCE est expirée depuis le 2 juin 2016.

Pascal CAUSSIMON a également déposé les autres marques suivantes : KE FOOTBALL KIT EDUCATEUR FOOTBALL , ProgramSports Europe , Fédération Européenne Associations Services Multicartes , PROGRAMASSOCIATIONS FRANCE , Fédération Française Associations Services Multicartes , ProgramJob-at-Home International , ProgramAssociations Europe , Programs Associations Services Europe , C.A.S.S.M. CENTRALE ACHAT ASSOCIATIONS SERVICES MULTICARTES , Programs International Associations Services


Pascal CAUSSIMON - 721 Avenue du Général de Gaulle, Le Hameau des Pomarels,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France

Mirella LO NEGRO - 3 Allée des Bois, La Foux,06270 VILLENEUVE LOUBET - 06270 - France


Pascal CAUSSIMON - 721 Avenue du Général de Gaulle, Le Hameau des Pomarels,06700 SAINT-LAURENT DU VAR - 06700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.